EMOLUMENTS

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il y a 8 ans 8 mois #10603 par calpat
EMOLUMENTS a été créé par calpat
dans tutelle au quotidien, l'ALS, l'APL est prise en compte dans le calcul.
Les avis divergent, on prend ou en prend pas, les textes ne sont pas clairs.

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il y a 8 ans 8 mois #10604 par zegram69
Réponse de zegram69 sur le sujet Re: EMOLUMENTS
Les seules ALLOCATIONS qui entrent dans la base de calcul sont :
l'AAH,
le minimum vieillesse,
le RSA.
Si vous entrez l'APL ou l'ALS dans le simulateur vous verrez qu'elle n'est pas comptabilisée dans le total des ressources à la fin du tableau.
Pour le coup, les textes sont clairs. Ce n'est effectivement pas toujours le cas...

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