Emoluments, Financement, Salaire 349 sujets

Posez ici vos questions sur le calcul des émoluments, sur la détermination des financements publics, sur les salaires et autres éléments économiques.

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nomination en tant que tuteur adjoint Sujet démarré il y a 4 ans 11 mois, par livier54 Dernier message il y a 5 jours 20 heures par ARNAUD SODALIS 31	Réponses:4 Vues:2903	Dernier message par ARNAUD SODALIS 31 il y a 5 jours 20 heures
Prise en compte ou pas de l'ASI Sujet démarré il y a 2 mois 2 semaines, par mariedunkerque Dernier message il y a 2 mois 2 semaines par mariedunkerque	Réponses:0 Vues:209	Dernier message par mariedunkerque il y a 2 mois 2 semaines
Financement 2019 Sujet démarré il y a 6 mois 1 semaine, par ness116 Dernier message il y a 6 mois 1 semaine par CatherineG 1 2	Réponses:6 Vues:1609	Dernier message par CatherineG il y a 6 mois 1 semaine
Emoluements Sujet démarré il y a 7 mois 3 semaines, par lcem Dernier message il y a 7 mois 3 semaines par lcem	Réponses:3 Vues:866	Dernier message par lcem il y a 7 mois 3 semaines
Assiette rémunération MJPM Sujet démarré il y a 7 mois 3 semaines, par CORNEMUSE Dernier message il y a 7 mois 3 semaines par CatherineG	Réponses:1 Vues:876	Dernier message par CatherineG il y a 7 mois 3 semaines
Partage d'expérience : assistant MJPM Sujet démarré il y a 5 ans 2 mois, par pbhdc Dernier message il y a 8 mois 1 jour par dmsecretariat 1 2 3	Réponses:15 Vues:13.20	Dernier message par dmsecretariat il y a 8 mois 1 jour
émoluments MJPM 2019 et le N-1 Sujet démarré il y a 8 mois 2 semaines, par GILLES QUELENNEC Dernier message il y a 8 mois 2 semaines par LegendreM	Réponses:1 Vues:733	Dernier message par LegendreM il y a 8 mois 2 semaines
Statut juridique d'exercice Sujet démarré il y a 10 mois 2 semaines, par Frédéric MAILLARD Dernier message il y a 10 mois 1 semaine par CatherineG 1 2	Réponses:6 Vues:1768	Dernier message par CatherineG il y a 10 mois 1 semaine
emoluments suite au décès du majeur vulnérable Sujet démarré il y a 10 mois 1 semaine, par defender56 Dernier message il y a 10 mois 1 semaine par defender56	Réponses:0 Vues:381	Dernier message par defender56 il y a 10 mois 1 semaine
Réforme du financement Sujet démarré il y a 1 an 2 semaines, par titeuf86 Dernier message il y a 1 an 1 semaine par CatherineG 1 2	Réponses:7 Vues:2197	Dernier message par CatherineG il y a 1 an 1 semaine
Paiement DDCS Sujet démarré il y a 1 an 1 mois, par CESFMJPM Dernier message il y a 1 an 1 mois par celestin	Réponses:2 Vues:908	Dernier message par celestin il y a 1 an 1 mois
verst intérêts/revenus du MJ placé au département Sujet démarré il y a 1 an 2 mois, par la piotte Dernier message il y a 1 an 2 mois par la piotte	Réponses:0 Vues:553	Dernier message par la piotte il y a 1 an 2 mois
Remboursements de frais Sujet démarré il y a 1 an 3 mois, par nb68 Dernier message il y a 1 an 3 mois par CatherineG	Réponses:1 Vues:717	Dernier message par CatherineG il y a 1 an 3 mois
TVA sur les émoluments Sujet démarré il y a 3 ans 6 mois, par scmc-tutelle Dernier message il y a 1 an 5 mois par GILLES QUELENNEC	Réponses:2 Vues:1969	Dernier message par GILLES QUELENNEC il y a 1 an 5 mois
Prime d'activité Sujet démarré il y a 1 an 8 mois, par boss196271 Dernier message il y a 1 an 7 mois par katiaket	Réponses:5 Vues:1636	Dernier message par katiaket il y a 1 an 7 mois
Émoluments 2017 Sujet démarré il y a 2 ans 7 mois, par lcem Dernier message il y a 2 ans 7 mois par celestin	Réponses:1 Vues:1832	Dernier message par celestin il y a 2 ans 7 mois
Absence de toute diligence, obstacle à émoluments. Sujet démarré il y a 2 ans 8 mois, par RichardLAURENT Dernier message il y a 2 ans 8 mois par RichardLAURENT	Réponses:0 Vues:1154	Dernier message par RichardLAURENT il y a 2 ans 8 mois
Majoration pour tierce personne et émoluments Sujet démarré il y a 3 ans 8 mois, par graciosa22 Dernier message il y a 3 ans 2 mois par skipper505	Réponses:5 Vues:3276	Dernier message par skipper505 il y a 3 ans 2 mois
conflit d'intérêts avec la rémunération du MJMP? Sujet démarré il y a 3 ans 2 mois, par skipper505 Dernier message il y a 3 ans 2 mois par skipper505	Réponses:0 Vues:1098	Dernier message par skipper505 il y a 3 ans 2 mois
REMBOURSEMENT OU PAS? Sujet démarré il y a 3 ans 6 mois, par sevsemantika Dernier message il y a 3 ans 6 mois par zegram69	Réponses:3 Vues:2110	Dernier message par zegram69 il y a 3 ans 6 mois

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