PEA

Bonjour,

une de mes protégés a un PEA très important, faut il prendre cette ressource dans le calcul de nos émoluments ou seulement les intérets versés
un grand merci à vous tous pour cette précision

D’après le nouveau décret , il faut prendre en compte la plus value.

Je crois qu'il faut prendre et les dividendes perçues et les plus values constatées. Cependant, on parle bien des plus values constatées sur l'exercice seulement. Et comment s'y prendre si justement il y a une moins value ? doit-on l'ignorer ou la déduire des ressources ?
J'aimerais bien connaître votre avis là-dessus. Merci

Personnellement je pense que dans tous les cas cette notion de plus value et moins value est purement virtuelle tant qu'aucune vente n'est intervenue. S'il y a une moins value une année cela nous fait rien mentionner. Aussi,Je ne vois pas pourquoi il faudrait reporter cette moins value sur les autres comptes.Par contre les dividendes perçus eux sont bien réels.

Oui, mais si un MP a un PEA , même si celui-ci a connu une devaluation importante, on devrait quand même en tenir compte dans la base de calcul de non émoluments.

En y repensant à nouveau, il est dit qu'il faut prendre en compte les produits et plus-valuées réalisés. Donc, tant que la plus-value est latente, c'est à dire tant que les titres n'ont pa été vendus, il nous faut l'ignorer dans la base. Donc, c'est seulement quand la plus-values est réalisée, c'est à dire quand les titres sont vendus, qu'il nous fautl'inclure dans la base.
Quant à moins-value, réalisée ou latente, comme rien est dit à ce sujet, je suppose qu'il n'est pas nécessaire d'en tenir compte pour nos émoluements.