Emoluments et comptes titres

Comment calcule t on les émoluments sur les comptes titres ?
Est ce que l on prends le solde au 31/12 que l on met en tant que revenus de capitaux mobiliers ?
Merci pour votre aide

Sur la fiche de calcul, 4° paragraphe, capitaux non productifs de revenus, indiquez le montant du portefeuille au 31.12.2013.

Sauf erreur de ma part, 31/12/2012 Cependant, ne faut il pas prendre les valeurs mobilières figurant sur la feuille d'imposition 2013 sur les revenus 2012 ?

Merci Katiaket pour votre vigilance...
C'est bien-sûr le portefeuille au 31.12.2012 qu'il faut prendre en compte pour le calcul des émoluments 2014.

merci pour vos réponses et pour le PEA ??

Bonjour

Vous me permettrez d'être un peu plus précise :
Les revenus NON productifs de revenus doivent figurer pour leur capital au 31/12/12 dans cette rubrique.

Mais les actions et obligations ou autres parts sociales distribuent du revenu. Ces revenus entrent dans la catégorie des Revenus de Capitaux Mobiliers. Il ne faut pas compter les revenus 2 fois !

Donc si votre portefeuille est diversifié, vous pouvez :
- soit tout indiquer en capitaux non productif de revenus sans ajouter les revenus de capitaux mobiliers (indiqués dans l'IFU, attention quand il y a plusieurs banques et des comptes sur livrets dont les intérêts figurent aussi dans cette catégorie)
- soit compter en Cx non productifs les seules lignes de SICAV et autres FCP (à plus-value) et compter les dividendes et coupons dans les revenus de capitaux mobiliers.

Les PEA ne distribuent aucun revenu : on mettra le capital + le solde du dépôt espèces dans les Cx non productifs.

Bonne migraine !

Des formations sur la fiche de calcul sont organisées par la FNMJI dans différentes régions. La prochaine aura lieu le 30/04/2014 à Paris.

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