Menu
Connexion Connexion
  • Mot de passe oublié ?
  • Identifiant oublié ?
  • Créer un compte
  • DocumentationDocumentation
    • Mesures de protection
    • Alternatives aux mesures de protection
    • Mesures d'accompagnement
    • Début de la mesure
    • MJPM
    • Tuteur familial
    • Personnes protégées
    • Législation - Réglementation
    • Jurisprudence
    • Circulaires - Instructions
    • Arrêtés
    • Questions parlementaires
    • Les codes
    • Décrets
    • Lois
    • Requêtes et Formulaires
    • Schéma régionaux
    • Liens utiles
    • Lexique juridique
    • Articles Avocats
    • BibliothèqueBibliothèque
  • Espace solutionsEspace solutions
    • Aide aux aidants et tuteurs
    • Avocats
    • Assurances
    • Banques
    • Commissaires de justice
    • Contrats Obsèques
    • Epargne
    • Epargne Handicap
    • Formation
    • Généalogie
    • Gestion de patrimoine
    • Immobilier
    • Loisirs et Transports
    • Maisons de retraite
    • Mutuelles
    • Offres d'emploi
    • Services et accompagnements
    • Nos Partenaires Institutionnels
  • Nos servicesNos services
    • Offre Sérénité - Tuteurs familiaux
    • Logiciel métier Proxima
    • Formations Tuteur Familial
    • Formations MJPM
    • Formations à la carte
  • ForumForum
  • RechercheRecherche
Maximenu CK message : Your module is still working in V8 Legacy mode. Please change it in the Advanced options to remove this message.
Open menu
  • DocumentationDocumentation
    • Tuteur familial et professionnel
    • Mesures de protection
    • Alternatives aux mesures de protection
    • Mesures d'accompagnement
    • Début de la mesure
    • séparateur
    • MJPM
    • Tuteur familial
    • Personnes protégées
    • Législation - Réglementation
    • Jurisprudence
    • Circulaires - Instructions
    • Arrêtés
    • Questions parlementaires
    • separator
    • Les codes
    • Décrets
    • Lois
    • Outils
    • Requêtes et Formulaires
    • Schéma régionaux
    • Liens utiles
    • Lexique juridique
    • Articles Avocats
    • BibliothèqueBibliothèque
  • Espace solutionsEspace solutions
    • Pour vous aider à mieux protéger les personnes vulnérables, vous trouverez ici des solutions concrètes pour répondre à toutes sortes de besoins.
      Proposées par des acteurs de la tutelle et de la dépendance, ces solutions sont regroupées par thème.
       
    • SCP Libert-Hara-Sejournant
      Archives généalogiques ANDRIVEAU
      Caisse d'Epargne
      COUTOT-ROEHRIG, chercheur d’héritiers
      Le Vœu Funéraire
      Kâ-Mondo
    • Aide aux aidants et tuteurs
    • Avocats
    • Assurances
    • Banques
    • Commissaires de justice
    • Contrats Obsèques
    • Epargne
    • Epargne Handicap
    • Formation
    • Généalogie
    • Gestion de patrimoine
    • Immobilier
    • Loisirs et Transports
    • Maisons de retraite
    • Mutuelles
    • Offres d'emploi
    • Services et accompagnements
    • Nos Partenaires Institutionnels
  • Nos servicesNos services
    • Pour les tuteurs familiaux
    • Image tuteur familiaux
    • Offre Sérénité - Tuteurs familiaux
    • Pour les professionnels
    • Image Proxima
    • Logiciel métier Proxima
    • Formations
    • Image formation
    • Formations Tuteur Familial
    • Formations MJPM
    • Formations à la carte
  • ForumForum
  • RechercheRecherche
Connexion Connexion
  • Mot de passe oublié ?
  • Identifiant oublié ?
  • Créer un compte
  • Accueil
  • Actualité
Imprimer

Archives

Publié le
Covid-19 : que faire si vous êtes positif ou cas contact ? 07 octobre 2023
L’AFM-Téléthon et APF France handicap lancent une alerte auprès de la Défenseure des droits pour mise en danger de la vie d’autrui et non-assistance généralisée à personnes en danger 07 octobre 2023
2023/07/18 - Exonération de la plus-value sur la vente des résidences principales des personnes parties vivre en maison de retraite - Question n° 8008 de M. Dino Cinieri (Assemblée Nationale) - Date de la réponse : 18/07/2023 07 octobre 2023
Ile-de-France : un coup de pouce de 250 euros pour alléger les factures énergétiques des plus vulnérables 28 septembre 2023
2023/06/14 – Cour de cassation, Crim., 14 juin 2023, n° 22-84-591 – Immunité familiale - Escroquerie commise au préjudice de ses ascendants – Carte bancaire 28 septembre 2023
2023/09/26 - Reconnaissance du métier de MJPM – Licence professionnelle – Bonnes pratiques professionnelles – Réforme en 2024. Réponse à la question n° 9722 de Mme Christine Beaune (Assemblée Nationale) – Date de réponse : 26/09/2023 28 septembre 2023
Recueillir le point de vue des personnes hébergées ou accueillies en EHPAD – Guide méthodologique 26 septembre 2023
Le contrôle judiciaire de dénaturation des écrits médicaux dans la protection juridique des majeurs 26 septembre 2023
Covid-19 : lancement de la campagne de vaccination dès le 2 octobre 2023 26 septembre 2023
2023/09/11 – Circulaire n° 2023-18 du 11 septembre 2023 - Montants du seuil de recouvrement de l’ASPA et de l’allocation supplémentaire sur succession à compter du 1er septembre 2023 19 septembre 2023
L’accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes 19 septembre 2023
Personne âgée placée sous tutelle et en maison de retraite en Italie : condamnation de la CEDH 19 septembre 2023
2023/06/15 - Circulaire n° JUSC2309291C du 15 juin 2023 - Précisions sur le régime juridique du changement de nom 19 septembre 2023
Droit à l’image des personnes protégées 15 septembre 2023
Particuliers employeurs : augmentation des minimums conventionnels au 1er septembre 2023 15 septembre 2023
FALC - Les adultes handicapés avec une mesure de protection juridique accueillis dans des structures 15 septembre 2023
2023/08/10 – Décret n° 2023-752 du 10 août 2023 – Délai de résidence sur le territoire pour bénéficier de l’ASPA 13 septembre 2023
2023/08/10 – Décret n° 2023-754 du 10 août 2023 – Le seuil de récupération de l’Aspa sur succession du bénéficiaire modifié au 1er septembre 2023 13 septembre 2023
Association du Réseau Européen des Registres Testamentaires 13 septembre 2023
Tuteurs familiaux : davantage de démarches possibles en ligne sur l’espace CAF 13 septembre 2023

Page 24 sur 42

  • Début
  • Précédent
  • 19
  • 20
  • 21
  • 22
  • 23
  • 24
  • 25
  • 26
  • 27
  • 28
  • Suivant
  • Fin
  • Contact
  • Qui sommes-nous ?
  • Partenaires
  • Agerix
  • Infos Légales
  • Déclaration RGPD
  • Plan du site
  • Aide
  • Emplois Tutelle avec Jooble
  • Agenda